Cession, co-réalisation, engagement, rétrocession… Il semble de prime abord difficile de s’orienter dans les méandres contractuels du spectacle vivant. Si les modalités d’engagement sont effectivement nombreuses, leur fonctionnement s’avère relativement simple à assimiler pour peu que l’on y consacre une lecture attentive.
Afin qu’un·e artiste puisse se produire sur scène, l’existence d’un contrat entre le producteur·rice et l’organisateur·rice de spectacle revêt un caractère impératif. Toutefois, un tel document est susceptible d’adopter des formes variables :
- Le contrat d’engagement constitue la forme de collaboration la plus commune puisqu’il lie directement un·e artiste (ou un groupe) et un entrepreneur·se de spectacles (qu’il soit producteur·rice, tourneur·se ou diffuseur·se). Cette forme contractuelle présente l’avantage de la simplicité et marque un accord d’exécution d’une prestation en contrepartie du versement d’un cachet. Ainsi, l’artiste n’est pas tenu de s’adosser à une structure.
- Le contrat de cession de droits d’exploitation (ou contrat de vente) s’apparente à une formule « clés en main » cédée à un organisateur·rice par un producteur·rice en échange d’une somme forfaitaire. Le premier est ainsi tenu de mettre à la disposition du groupe un lieu, de gérer la billetterie et d’assurer la promotion du spectacle. Le second prend par ailleurs à son compte le règlement des charges sociales et fiscales ainsi que des salaires relatifs aux artistes et technicien·ne·s engagé·e·s.
- Le contrat de coréalisation fonctionne selon des mécanismes similaires au contrat de cession, à ceci près que la rémunération n’est plus forfaitaire mais déterminée par un pourcentage appliqué aux recettes générées par le spectacle.
- Le contrat de coproduction permet marque quant à lui le groupement de plusieurs parties afin d’assurer la création d’un spectacle et son exploitation à l’issue duquel chacun se voit verser une partie des bénéfices ou des pertes. Les apports de chacun·e peuvent alors s’exprimer en nature (transport, matériel, etc…), en valeur financière ou bien encore en industrie (mise à disposition de techniciens par exemple).
- Le contrat de rétrocession s’apparente à un contrat de cession entre deux diffuseur·se·s. Cette forme contractuelle permet donc à un·e diffuseur·se de faire l’acquisition de plusieurs dates puis de les revendre à ses homologues.
Nous vous invitons également à vous référer aux recommandations contractuelles formulées par Didier Félix, avocat spécialiste de la propriété intellectuelle et du droit d’auteurs, pour vous sensibiliser aux écueils les plus fréquemment rencontrés en la matière.
